1. Garanties

Chez T2F Records, nous nous engageons à fournir des produits et services de la plus haute qualité. Nous offrons les garanties suivantes pour tous nos produits et services :

  • Garantie légale de conformité : Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation. En cas de défaut de conformité, l’acheteur peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit.
  • Garantie des vices cachés : Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, nous garantissons nos produits contre les vices cachés. Si un produit présente un défaut rendant son utilisation impropre, l’acheteur peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement.

2. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site T2F Records, y compris les textes, images, logos, graphismes, vidéos et autres contenus multimédias, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite. Les droits de propriété intellectuelle restent la propriété exclusive de T2F Records et/ou de ses partenaires.

3. Services Résiliés

Les services proposés par T2F Records peuvent être résiliés dans les conditions suivantes :

  • Résiliation par l’acheteur : L’acheteur peut résilier un service à tout moment en contactant notre service client à [Votre email]. La résiliation prendra effet dans un délai de [précisez le délai]. Les services déjà commencés (comme le mixage, mastering et accompagnement d’artiste) ne peuvent être résiliés et ne donneront lieu à aucun remboursement.
  • Résiliation par T2F Records : T2F Records se réserve le droit de résilier un service en cas de non-respect des conditions générales de vente par l’acheteur, ou pour tout autre motif légitime. En cas de résiliation, l’acheteur sera informé par email et les services non commencés seront remboursés.

4. Limitation de Responsabilité

T2F Records ne pourra être tenue responsable des dommages indirects causés par l’utilisation de ses produits ou services. La responsabilité de T2F Records se limite au montant de la commande. En cas de force majeure (catastrophes naturelles, grèves, etc.), T2F Records ne pourra être tenue responsable de l’inexécution du contrat.

5. Contact

Pour toute question concernant notre politique de garanties, propriété intellectuelle et résiliation de services, veuillez nous contacter à :

Email : gpsr@t2frecords.com

Adresse postale : T2F Records – GPSR

9 Chemin de la Tane

34230 AUMELAS

Dernière mise à jour : 14/02/2025